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Avis de Confidentialité

Dernière mise à jour: 5 août 2026

Ceci est une traduction de courtoisie. La version officielle du présent Avis de Confidentialité est la version en portugais (Brésil), qui prévaut en cas de divergence.

Ce que nous faisons de vos informations

Nous avons fait notre possible pour expliquer de façon claire et simple quelles données personnelles nous aurons besoin de vous et ce que nous ferons de chacune d'elles. C'est pourquoi nous résumons ci-dessous les points les plus importants, qui peuvent également être lus de façon complète et détaillée dans notre Avis de Confidentialité.

De plus, nous sommes toujours disponibles pour répondre à toutes vos questions via le site https://www.groselia.com/pt, par téléphone au (11) 95931-2868, et par email à pedro@groselia.com et danilo@groselia.com.

Pour toute question portant spécifiquement sur les données personnelles de l'Utilisateur, nous disposons d'un canal dédié : pedro@groselia.com

Qui est responsable du traitement des données ? Nous sommes responsables du traitement (contrôleurs) des données personnelles relatives à nos clients, c'est-à-dire que, dès lors que l'entreprise contractante choisit d'utiliser nos services, nous demanderons certaines informations et prendrons des décisions afin de fournir notre service de la manière la plus efficace et la plus sûre possible. Nous sommes sous-traitants du traitement des données personnelles de tiers insérées dans nos solutions par l'entreprise contractante, c'est-à-dire que nous traitons les données sur la base des décisions de nos clients, responsables du traitement. L'Utilisateur est entièrement responsable de déterminer les finalités des données qui seront traitées via la plateforme, de définir les bases légales les plus appropriées à ces traitements, et d'informer préalablement les titulaires du partage des données avec Groselia. L'Utilisateur ne doit inclure sur la plateforme aucune donnée ou information sans la connaissance et/ou le consentement spécifique (le cas échéant) du titulaire et/ou de son représentant légal. De même, l'Utilisateur sera responsable de la suppression des données personnelles qu'il insère sur la plateforme pendant que le compte est actif, et devra traiter directement les demandes des titulaires, Groselia se contentant de suivre ses instructions. En outre, il existe également certains sous-traitants et/ou sous-sous-traitants engagés par Groselia qui peuvent réaliser le traitement des données personnelles, tels que des conseillers juridiques, des développeurs, des partenaires technologiques, des serveurs, entre autres. Les sous-sous-traitants ne pourront avoir accès aux données personnelles des Utilisateurs que pour permettre la partie de la solution Groselia fournie par eux, et en suivant les mêmes règles ici énoncées.

Comment assurerons-nous la sécurité de vos données ? Groselia se préoccupe beaucoup de la sécurité de vos données personnelles. C'est pourquoi elle met en œuvre les mesures suggérées par l'Agence Nationale de Protection des Données (ANPD) dans son Guide d'Orientation pour les Agents de Traitement de Petite Taille, ce qui comprend une variété de technologies et de procédures de sécurité destinées à protéger vos informations.

Quelles données devez-vous nous communiquer pour utiliser notre plateforme ? Pour vous inscrire et utiliser nos services, vous devrez fournir : Utilisateur Client : nom complet, email, téléphone, CPF, données de facturation et adresse de facturation, mot de passe d'accès, ainsi que les identifiants d'autorisation (jetons d'accès) accordés volontairement lors de la connexion de vos comptes Instagram, Facebook et Threads via la connexion officielle Meta. Sont également collectés les contenus, images, textes et informations de marque que le client saisit sur la plateforme. Pour les Utilisateurs Clients personnes morales, la raison sociale et le CNPJ sont également collectés. Utilisateur Administrateur (équipe Groselia) : nom complet, email professionnel et identifiants d'accès.

À quelles fins utilisons-nous vos données personnelles ? Toutes vos données sont traitées à des fins spécifiques et conformément à la Loi Générale de Protection des Données Personnelles. Nous pouvons traiter ces informations pour : Fournir notre service ; Assurer le support et le service client ; Envoyer des communications liées aux ventes et au marketing ; Proposer nos services ou produits. Pour mieux comprendre ce que nous faisons de vos informations, nous mettons à disposition un tableau dans notre Avis de Confidentialité.

Avec qui partageons-nous vos données personnelles ? Nous partagerons vos données avec des tiers strictement nécessaires, dans les cas mentionnés dans l'Avis de Confidentialité, en cas de consentement légal du titulaire des données personnelles, et en vertu d'une décision judiciaire ou d'une obligation légale.

Vos journaux d'accès seront-ils collectés ? Lorsque vous accédez à notre plateforme, nous collectons vos journaux d'accès, c'est-à-dire l'ensemble d'informations relatives à la date, à l'heure d'utilisation, à l'adresse IP et au port logique d'accès d'une application internet donnée depuis un port logique d'accès donné. Ces informations seront conservées par Groselia, sous secret, dans un environnement contrôlé et sécurisé, pendant une durée minimale de 6 (six) mois, conformément à la Loi n° 12.965/2014 et à l'article 7, II, de la Loi n° 13.709/18.

Des données personnelles seront-elles collectées de manière indirecte ? En plus des journaux d'accès, nous pouvons également collecter certaines informations de manière indirecte, conformément à notre Politique de Cookies.

Les enregistrements de communications seront-ils stockés ? Nous stockerons également les conversations que vous avez avec nous sur nos canaux de communication, car cela améliorera votre service, le rendra plus efficace et pourra être utilisé comme preuve du service fourni.

Quels sont vos droits ? Même si vous nous avez déjà fourni vos données personnelles, vous avez le droit absolu, à tout moment, de demander au responsable du traitement : la confirmation de l'existence d'un traitement de vos données ; l'accès à vos données ; la correction de vos données ; l'anonymisation des données ; le blocage ou l'élimination des données inutiles, excessives ou traitées en non-conformité avec la loi ; la portabilité des données vers un autre fournisseur ; l'élimination des données, sauf celles exigées par la loi ; des informations sur les entités avec lesquelles le responsable a partagé des données ; des informations sur la possibilité de ne pas donner son consentement et sur les conséquences d'un refus ; et de revenir sur sa décision et de révoquer son consentement.

Quel est le contenu de l'Avis de Confidentialité ? L'Avis de Confidentialité qui suit est organisé comme suit pour faciliter votre accès à l'information : Date de Publication du Texte ; Explication des Termes Techniques ou en Langue Étrangère ; Agents de Traitement ; Sécurité de l'Information ; Collecte de Données ; Traitement des Données Personnelles ; Annulation de la Plateforme, des Comptes d'Accès et Suppression des Données ; Droits du Titulaire des Données Personnelles ; Modifications de l'Avis de Confidentialité ; Canal de Communication sur la Confidentialité ; Contact pour les Questions Générales.

Groselia.

Avant d'accéder à la plateforme Groselia, il est important que vous lisiez, compreniez et acceptiez librement, sans équivoque et en connaissance de cause le présent Avis de Confidentialité.

Cette plateforme, dénommée Groselia, est détenue et maintenue par ARGIBEE COMÉRCIO E CONSULTORIA EM TI LTDA., personne morale de droit privé, inscrite au CNPJ/ME sous le n° 65.129.849/0001-05, ayant son siège à Rua São Jerônimo dos Poções, nº 769, Vila Mirante, São Paulo/SP, CEP : 02.955-030.

Le présent document vise à fournir des informations sur la collecte, l'utilisation et le stockage (« traitement ») des données fournies par les Utilisateurs, et est conforme à la Loi n° 12.965/2014 (Cadre Civil de l'Internet) et à la Loi n° 13.709/18 (Loi Générale de Protection des Données).

1. DATE DE PUBLICATION DU TEXTE

1.1. Le présent document a été rédigé et mis à disposition le 05/08/2026.

2. EXPLICATION DES TERMES TECHNIQUES OU EN LANGUE ÉTRANGÈRE

2.1. Voici la signification des termes techniques et des termes en langue anglaise :

API (Application Programming Interface) : un ensemble de protocoles et d'outils qui permet la communication automatisée entre différents systèmes logiciels. Groselia utilise les API officielles de Meta pour publier du contenu et collecter des métriques pour le compte des Utilisateurs Clients.

Campagne : un ensemble de publications planifiées et programmées sur la plateforme Groselia pour diffusion sur les réseaux sociaux de l'Utilisateur Client, pouvant inclure du texte, des images, des vidéos et d'autres formats de contenu.

Responsable du traitement (Contrôleur) : personne physique ou morale, de droit public ou privé, à qui incombent les décisions relatives au traitement des données personnelles.

Cookies : petits fichiers texte enregistrés sur l'ordinateur de l'internaute et pouvant être récupérés par le site qui les a envoyés lors de la navigation. Ils sont principalement utilisés pour identifier et stocker des informations sur les Utilisateurs.

Chiffrement : ensemble de principes et de techniques permettant de chiffrer l'écriture, la rendant incompréhensible pour ceux qui n'ont pas accès aux conventions convenues.

Donnée personnelle : information relative à une personne physique identifiée ou identifiable.

Donnée personnelle sensible : donnée personnelle relative à l'origine raciale ou ethnique, aux convictions religieuses, aux opinions politiques, à l'affiliation syndicale ou à une organisation à caractère religieux, philosophique ou politique, aux données relatives à la santé ou à la vie sexuelle, aux données génétiques ou biométriques, lorsqu'elles sont liées à une personne physique.

Délégué à la protection des données : personne désignée par le responsable du traitement et le sous-traitant pour servir de canal de communication entre le responsable du traitement, les titulaires des données et l'Agence Nationale de Protection des Données (ANPD).

Intelligence Artificielle (IA) : technologie permettant aux machines de traiter des informations, d'identifier des schémas, de prendre des décisions, de résoudre des problèmes et de s'adapter à de nouvelles situations à partir de grands volumes de données, souvent sans intervention humaine directe. L'IA vise à reproduire, étendre et renforcer les capacités cognitives humaines à l'aide de techniques telles que l'apprentissage automatique, les réseaux de neurones et le traitement du langage naturel.

IP (ou Internet Protocol) : identification unique pour chaque ordinateur connecté à un réseau.

Sous-traitant (Opérateur) : personne physique ou morale, de droit public ou privé, qui réalise le traitement des données personnelles pour le compte du responsable du traitement.

Port logique d'accès : numéro complémentaire à l'adresse IP qui permet d'identifier quel dispositif ou utilisateur spécifique a réalisé une connexion à un instant précis, très utilisé lorsque plusieurs utilisateurs partagent la même adresse IP publique.

Jeton d'Accès : identifiant numérique temporaire généré par Meta et fourni volontairement par l'Utilisateur Client lors de la connexion de ses comptes de réseaux sociaux à la plateforme Groselia, autorisant la réalisation de publications et la collecte de données de performance pour son compte.

Traitement des données : toute opération réalisée avec des données personnelles, telles que celles relatives à la collecte, la production, la réception, la classification, l'utilisation, l'accès, la reproduction, la transmission, la distribution, le traitement, l'archivage, le stockage, l'élimination, l'évaluation ou le contrôle de l'information, la modification, la communication, le transfert, la diffusion ou l'extraction.

Utilisateur(s) : la ou les personnes qui utilisent les services de la plateforme.

2.2. Types d'Utilisateurs de la plateforme :

2.2.1. Utilisateur Client : personne physique ou morale qui engage Groselia pour automatiser la création et la publication de contenu sur ses réseaux sociaux, en approuvant les campagnes, en gérant le calendrier des publications et en suivant les indicateurs de performance.

2.2.2. Utilisateur Administrateur : employé ou collaborateur de Groselia, chargé de gérer les comptes clients, de configurer la plateforme, de fournir un support et d'administrer les opérations internes.

2.2.3. Ces Utilisateurs, ensemble, seront désignés simplement par le terme Utilisateurs.

3. AGENTS DE TRAITEMENT

3.1. Nous sommes responsables du traitement des données personnelles relatives aux Utilisateurs, c'est-à-dire que, dès lors que l'Utilisateur s'inscrit sur notre plateforme ou utilise nos outils, nous collecterons certaines informations et prendrons des décisions, afin de fournir notre service de la manière la plus efficace et la plus sûre possible.

3.2. Nous sommes sous-traitants du traitement des données personnelles de tiers insérées dans nos solutions par l'entreprise contractante, c'est-à-dire que nous traitons les données sur la base des décisions de nos clients, responsables du traitement.

3.2.1. L'Utilisateur est entièrement responsable de déterminer les finalités des données qui seront traitées via la plateforme, et de définir les bases légales les plus appropriées à ces traitements.

3.2.2. L'Utilisateur est entièrement responsable d'informer préalablement les titulaires du partage des données avec Groselia, et ne doit inclure sur la plateforme aucune donnée ou information sans la connaissance et/ou le consentement spécifique (le cas échéant) du titulaire et/ou de son représentant légal. De même, l'Utilisateur sera responsable de la suppression des données personnelles qu'il insère sur la plateforme pendant que le compte est actif, et devra traiter directement les demandes des titulaires, Groselia se contentant de suivre ses instructions, lorsque cela est applicable et nécessaire.

3.2.3. En outre, l'Utilisateur Client doit établir des processus de conformité en matière de protection des données, ce qui comprend, sans s'y limiter, l'élaboration des documents indispensables et le traitement des données dans le respect de la loi, des normes publiées par l'Agence Nationale de Protection des Données (ANPD) et des règles relatives à ses activités.

3.2.4. Ainsi, les Parties s'engagent à respecter et à agir conformément aux devoirs imposés aux agents de traitement par la Loi n° 13.709/2018, ne répondant que de leurs propres actions, un droit de recours étant reconnu à la Partie non fautive en cas de manquements et de sanctions, y compris judiciaires et appliquées par l'ANPD.

3.3. La plateforme peut recourir à des tiers (sous-sous-traitants) pour fournir certaines fonctionnalités, qui n'auront accès qu'aux données strictement nécessaires à la réalisation de ces opérations. Voici des exemples de ces sous-sous-traitants, ainsi que des finalités pour lesquelles les données seront traitées :

3.3.1. Meta Platforms Inc. (Instagram, Facebook, Threads) : responsable de la réception du contenu à publier sur les comptes de l'Utilisateur Client et de la restitution des métriques de performance des publications. L'accès aux comptes de l'Utilisateur s'effectue exclusivement au moyen d'une autorisation expresse accordée par l'Utilisateur lui-même via la connexion officielle Meta, révocable à tout moment.

3.3.2. Fournisseurs d'Intelligence Artificielle [Anthropic, PBC ; OpenAI, LLC ; Firecrawl (Mendable AI, Inc)] : responsables du traitement des textes et briefings fournis par l'Utilisateur aux fins de génération et d'optimisation de contenu. Le transfert de données à ces fournisseurs se limite au strict nécessaire à l'exécution de la fonctionnalité de création de contenu.

3.3.3. Stripe : responsable du traitement des transactions financières, y compris la facturation des abonnements et la gestion de la facturation. Le transfert de données se limite aux informations nécessaires à la facturation.

3.4. Nos engagements contractuels privilégient toujours le traitement sécurisé des informations de l'Utilisateur. Ainsi, dès que ces entreprises ont accès à ces données, elles deviennent responsables de la sécurité, du traitement et du partage adéquat de ces informations, ne pouvant les divulguer à d'autres fins, en non-conformité avec la législation en vigueur ou avec le présent Avis de Confidentialité, sous peine de répondre de toutes les sanctions, notamment de nature civile, pénale et celles appliquées par l'Agence Nationale de Protection des Données.

3.5. Transfert international : les données personnelles traitées par Groselia pourront être transférées vers des serveurs situés hors du Brésil, notamment aux États-Unis, afin d'assurer la bonne exécution des services proposés.

3.5.1. Ces transferts sont réalisés conformément à la Loi n° 13.709/18 (LGPD) et à la Résolution CD/ANPD n° 19/2024, et sont garantis par des mécanismes appropriés de protection pour les transferts internationaux de données, y compris les Clauses Contractuelles Types approuvées par l'ANPD. En outre, nous adoptons des mesures de sécurité adéquates chaque fois que nous réalisons de tels transferts, garantissant des niveaux compatibles de protection des données personnelles.

4. SÉCURITÉ DE L'INFORMATION

4.1. Groselia se préoccupe beaucoup de la sécurité de vos données personnelles. C'est pourquoi elle met en œuvre les mesures suggérées par l'Agence Nationale de Protection des Données (ANPD) dans son Guide d'Orientation pour les Agents de Traitement de Petite Taille, ce qui comprend une variété de technologies et de procédures de sécurité destinées à protéger vos informations.

4.1.1. En outre, nous disposons de mesures et de contrôles efficaces pour éviter ou réduire les risques liés à la Sécurité de l'Information, avec une approche fondée sur les Principes de la matière, afin de prévenir, détecter, répondre et se rétablir rapidement face à une menace pour protéger la confidentialité, l'intégrité et la disponibilité des actifs technologiques et informationnels, comme, par exemple, le chiffrement des données en transit (HTTPS/TLS) et au repos, le stockage des mots de passe sous forme de hash, le contrôle d'accès basé sur les profils et le principe du moindre privilège, l'authentification sécurisée, l'enregistrement des journaux d'accès, des sauvegardes périodiques et la surveillance des activités suspectes.

4.2. Tous les journaux d'accès, ensemble d'informations relatives à la date, à l'heure, à l'adresse IP et au port logique d'origine, relatifs à l'utilisation d'une application internet donnée depuis un port logique d'origine donné, seront conservés par Groselia, sous secret, dans un environnement contrôlé et sécurisé, pendant une durée minimale de 6 (six) mois, conformément à la Loi n° 12.965/2014 et à l'article 7, II, de la Loi n° 13.709/18.

4.3. Groselia s'engage à préserver la stabilité, la sécurité et la fonctionnalité de la plateforme, au moyen de mesures techniques compatibles avec la promotion de bonnes pratiques. Toutefois, aucun service disponible sur internet n'offre de garantie absolue contre les intrusions illégales. Dans les cas où des tiers non autorisés s'introduisent illicitement dans le système, Groselia s'efforcera au mieux d'identifier le responsable de cet acte illicite, mais ne saurait être tenue responsable des dommages qu'il aurait causés.

5. COLLECTE DE DONNÉES

5.1. Pour l'inscription et l'utilisation des services de Groselia, les informations suivantes seront requises :

5.1.1. Utilisateur Client : nom complet, email, téléphone, CPF, données de facturation et adresse de facturation, mot de passe d'accès, ainsi que les identifiants d'autorisation (jetons d'accès) accordés volontairement lors de la connexion de ses comptes Instagram, Facebook et Threads via la connexion officielle Meta. Sont également collectés les contenus, images, textes et informations de marque que le client saisit sur la plateforme. Pour les Utilisateurs Clients personnes morales, la raison sociale et le CNPJ sont également collectés.

5.1.2. Utilisateur Administrateur (équipe Groselia) : nom complet, email professionnel et identifiants d'accès.

5.2. Historique de contact : Groselia stocke des informations relatives à toutes les interactions déjà réalisées avec les Utilisateurs, que ce soit via la plateforme, le site, WhatsApp ou email, car cela améliorera votre service, le rendra plus efficace et pourra être utilisé comme preuve du service fourni.

5.3. Informations que nous collectons de manière indirecte : en plus des journaux d'accès, nous pouvons également collecter certaines informations de manière indirecte, conformément à notre Politique de Cookies, telles que des données de navigation et d'utilisation, comme l'adresse IP, le type d'appareil, le navigateur, le système d'exploitation, les pages consultées, la date et l'heure d'accès et les journaux d'activité. Avec l'autorisation expresse de l'Utilisateur Client, la Plateforme reçoit également, via les API officielles de Meta, des données relatives aux comptes connectés, telles que l'identifiant du compte, le nom d'utilisateur, les publications et les métriques de performance (portée, impressions et engagement).

6. TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

6.1. En acceptant le présent Avis de Confidentialité, l'Utilisateur comprend que la collecte et le traitement des données personnelles ci-dessous sont nécessaires à l'exécution du contrat avec Groselia, conformément aux informations présentées ci-après.

Type de Donnée Personnelle : Nom et Prénom de l'Utilisateur et/ou Raison Sociale. Base Légale : Nécessaire à l'exécution d'un contrat ou de démarches préliminaires liées à un contrat auquel le titulaire est partie, à la demande du titulaire des données (Art. 7, V, Loi n° 13.709/2018). Finalité : Utilisé pour l'identification et la vérification de l'Utilisateur. Il s'agit d'une donnée personnelle essentielle permettant de contacter l'Utilisateur pour répondre à ses demandes et lui fournir des réponses ciblées.

Type de Donnée Personnelle : Email / Téléphone portable de l'Utilisateur. Base Légale : Nécessaire à l'exécution d'un contrat ou de démarches préliminaires liées à un contrat auquel le titulaire est partie, à la demande du titulaire des données (Art. 7, V, Loi n° 13.709/2018). Finalité : Dans le cas de l'email, il est utilisé pour la validation et la connexion lors de l'inscription sur la plateforme. En outre, les deux sont utilisés comme moyens de communication avec l'Utilisateur, pour les contacts et interactions au cours de son parcours d'utilisation de la Plateforme.

Type de Donnée Personnelle : CPF ou CNPJ. Base Légale : Respect d'une obligation légale ou réglementaire par le responsable du traitement (Art. 7, II, Loi n° 13.709/2018). Finalité : Utilisé pour la qualification contractuelle. Il s'agit de données personnelles essentielles permettant d'identifier clairement le contractant, et nécessaires à la facturation, à l'émission de factures et de reçus, à la gestion des paiements et aux obligations comptables/financières.

Type de Donnée Personnelle : Adresse de facturation. Base Légale : Respect d'une obligation légale ou réglementaire par le responsable du traitement (Art. 7, II, Loi n° 13.709/2018). Finalité : Nécessaire à la facturation, à l'émission de factures et de reçus, à la gestion des paiements et aux obligations comptables/financières.

Type de Donnée Personnelle : Données de facturation et de paiement. Base Légale : Nécessaire à l'exécution d'un contrat ou de démarches préliminaires liées à un contrat auquel le titulaire est partie, à la demande du titulaire des données (Art. 7, V, Loi n° 13.709/2018). Finalité : Traitement du paiement de l'abonnement et gestion financière du contrat, par transfert au prestataire de paiement autorisé.

Type de Donnée Personnelle : Historique des conversations. Base Légale : Nécessaire pour répondre aux intérêts légitimes du responsable du traitement ou d'un tiers (Art. 7, IX, Loi n° 13.709/2018). Finalité : Création d'un historique sur l'Utilisateur, facilitation de la communication, plus grande efficacité dans la résolution des demandes et amélioration de l'expérience de l'Utilisateur avec les services fournis par Groselia.

Type de Donnée Personnelle : Journal d'accès (IP - Internet Protocol - date et heure d'accès) et Port Logique d'Origine. Base Légale : Respect d'une obligation légale ou réglementaire par le responsable du traitement (Art. 7, II, Loi n° 13.709/2018). Finalité : Respect de l'article 15 de la Loi n° 12.965/2014, qui impose à Groselia le devoir de conserver les journaux d'accès aux applications internet, sous secret, dans un environnement contrôlé et sécurisé, pendant 6 (six) mois.

Type de Donnée Personnelle : Identifiants techniques et métadonnées d'intégration (jetons et clés). Base Légale : Nécessaire à l'exécution d'un contrat ou de démarches préliminaires liées à un contrat auquel le titulaire est partie, à la demande du titulaire des données (Art. 7, V, Loi n° 13.709/2018). Finalité : Configurer et maintenir le flux entre les applications Meta et Groselia, permettant la publication de contenu et la lecture des métriques de performance sur les comptes Instagram, Facebook et Threads de l'Utilisateur, exclusivement selon ce qu'il a autorisé via la connexion officielle Meta.

Type de Donnée Personnelle : Métriques de performance des publications (reçues via l'API de Meta). Base Légale : Nécessaire à l'exécution d'un contrat ou de démarches préliminaires liées à un contrat auquel le titulaire est partie, à la demande du titulaire des données (Art. 7, V, Loi n° 13.709/2018). Finalité : Générer des rapports de performance pour l'Utilisateur Client (portée, impressions, engagement).

Type de Donnée Personnelle : Données de navigation (appareil, navigateur, système d'exploitation, pages consultées). Base Légale : Nécessaire pour répondre aux intérêts légitimes du responsable du traitement ou d'un tiers (Art. 7, IX, Loi n° 13.709/2018). Finalité : Utilisé pour améliorer l'expérience de l'Utilisateur, optimiser la performance de la plateforme, prévenir la fraude et assurer la sécurité du système.

Type de Donnée Personnelle : Données pouvant être renseignées par l'Utilisateur (Contenus, images, textes et informations de marque insérés sur la Plateforme). Base Légale : Dans ce cas, Groselia est Sous-traitant des données et les bases légales doivent être définies par le Responsable du traitement. Finalité : Dans ce cas, Groselia est Sous-traitant des données et les finalités pour lesquelles elles seront utilisées doivent être définies par le Responsable du traitement.

6.2. Groselia met à disposition sur la plateforme un assistant virtuel fondé sur l'Intelligence Artificielle pour créer, planifier et publier du contenu sur Instagram, Facebook et Threads des entreprises clientes.

6.3. Les conversations réalisées sont stockées dans l'environnement connecté du propre compte de l'Utilisateur, chiffrées au repos, et ne sont pas consultées par Groselia de façon routinière. L'accès administratif n'aura lieu que dans des hypothèses spécifiques, justifiées et enregistrées dans une piste d'audit.

6.3.1. Les conversations, données et documents insérés par l'Utilisateur ne sont pas utilisés pour l'entraînement ou l'amélioration de modèles d'Intelligence Artificielle de tiers.

6.3.2. Les informations utilisées par l'assistant sont exclusivement celles fournies volontairement par l'Utilisateur. Ces données sont partagées avec les fournisseurs technologiques partenaires uniquement aux fins de traiter la requête (commande) fournie et de renvoyer la réponse demandée par l'Utilisateur au cours de la session.

6.4. Le traitement des interactions est réalisé avec le soutien de grands modèles de langage (LLM) tiers, fournis par [Anthropic, PBC ; OpenAI, LLC ; Firecrawl (Mendable AI, Inc)]. Nous recommandons de lire les Conditions d'Utilisation et les Avis de Confidentialité de ces systèmes avant d'utiliser l'assistant.

6.5. En choisissant d'utiliser l'assistant IA, l'Utilisateur déclare avoir connaissance et accepter que :

a) Toutes ses actions et décisions sont prises librement et de manière autonome, l'interprétation des réponses générées et la décision de les utiliser lui incombant ;

b) Les réponses sont produites automatiquement par des algorithmes, sans intervention humaine directe. Elles peuvent varier selon le contexte et sont soumises à des limites techniques de compréhension, pouvant présenter des défaillances, des imprécisions ou des hallucinations systémiques ;

c) L'utilisation de l'assistant à des fins interdites, y compris les conduites prohibées définies dans les Conditions d'Utilisation, relève de la seule responsabilité de l'Utilisateur ;

d) L'Utilisateur pourra, à tout moment, demander des clarifications ou la révision des informations générées par l'assistant via les canaux de service officiels de Groselia.

6.6. Groselia agit comme simple intégratrice de la solution d'IA, responsable du paramétrage de l'outil au sein de la plateforme. Elle n'exerce aucune ingérence technique sur l'infrastructure de traitement, de stockage ou sur les mécanismes de sécurité internes des fournisseurs technologiques engagés, et se dégage de toute responsabilité pour les événements échappant à sa sphère de contrôle.

6.6.1. Groselia se réserve le droit de modifier, restreindre, suspendre, interrompre l'assistant IA, ou de remplacer les fournisseurs technologiques sous-jacents à tout moment. D'éventuelles modifications réglementaires ultérieures pourront entraîner l'adaptation ou la suppression immédiate de l'outil, sans que cela n'implique de droit à indemnisation pour l'Utilisateur.

7. ANNULATION DE LA PLATEFORME, DES COMPTES D'ACCÈS ET SUPPRESSION DES DONNÉES

7.1. Annulation des comptes d'accès par Groselia : Groselia pourra, à sa seule discrétion, bloquer, restreindre, désactiver ou empêcher l'accès de tout Utilisateur à la plateforme lorsqu'une conduite inappropriée est détectée.

7.2. Annulation des comptes d'accès par l'Utilisateur : pour annuler les services et demander la suppression du compte d'accès, l'Utilisateur devra soumettre sa demande via l'un des canaux suivants : par email à pedro@groselia.com ou danilo@groselia.com, par WhatsApp au +55 (11) 95931-2868, ou via l'option d'annulation disponible dans les paramètres du compte sur le tableau de bord de la plateforme.

7.2.1. Pour plus d'informations sur l'annulation, consultez nos Conditions d'Utilisation.

7.2.2. L'Utilisateur Client pourra révoquer l'accès de la plateforme à ses comptes Meta à tout moment, via les paramètres du réseau social lui-même ou via le tableau de bord de Groselia, ce qui met immédiatement fin à la collecte de nouvelles données.

7.3. Lorsque la finalité du traitement des données prend fin, ou en cas de demande de suppression adressée à pedro@groselia.com, les données feront l'objet d'une analyse préalable visant à vérifier l'existence d'hypothèses légales ou réglementaires autorisant ou imposant leur conservation. Cette analyse achevée, les données seront supprimées de manière définitive et irréversible, sous réserve : (i) de celles dont la conservation est obligatoire en vertu de la loi ou de la réglementation applicable ; (ii) des données nécessaires à l'exercice régulier de droits dans des procédures judiciaires, administratives ou arbitrales ; et (iii) des journaux d'accès, qui seront conservés sous secret, dans un environnement contrôlé et sécurisé, conformément à la Loi n° 12.965/2014 — dans tous les cas, dans le respect de la durée minimale de conservation légalement exigée.

8. DROITS DU TITULAIRE DES DONNÉES PERSONNELLES

8.1. Le titulaire de données personnelles a le droit d'obtenir du responsable du traitement, s'agissant des données qu'il traite, à tout moment et sur demande :

8.1.1. La confirmation de l'existence d'un traitement de données.

8.1.2. L'accès aux données.

8.1.3. La correction de données incomplètes, inexactes ou obsolètes.

8.1.4. L'anonymisation, le blocage ou l'élimination de données inutiles, excessives ou traitées en non-conformité avec les dispositions de la Loi n° 13.709/2018.

8.1.5. La portabilité des données vers un autre fournisseur de service ou produit, sur demande expresse, conformément à la réglementation de l'autorité nationale, dans le respect du secret commercial et industriel.

8.1.6. L'élimination des données traitées avec le consentement du titulaire, sauf dans les cas prévus par la Loi n° 13.709/2018.

8.1.7. L'information sur les entités publiques et privées avec lesquelles le responsable du traitement a partagé des données.

8.1.8. L'information sur la possibilité de ne pas donner son consentement et sur les conséquences d'un refus.

8.1.9. La révocation du consentement.

8.2. Si Groselia reçoit une demande d'exercice de droits de la part de titulaires, il incombera à l'Utilisateur Client de répondre directement au titulaire.

9. MODIFICATIONS DE L'AVIS DE CONFIDENTIALITÉ

9.1. Groselia peut ajouter et/ou modifier unilatéralement toute clause contenue dans le présent Avis de Confidentialité. La version mise à jour s'appliquera à l'utilisation de la plateforme réalisée à partir de sa publication. La poursuite de l'accès à la plateforme ou de son utilisation après publication confirmera l'acceptation par les Utilisateurs du nouvel Avis de Confidentialité.

9.2. Si la modification apportée nécessite le consentement de l'Utilisateur, celui-ci aura la possibilité d'accepter librement, sans équivoque et en connaissance de cause le nouveau texte, ou de le refuser.

9.3. Si l'Utilisateur n'accepte pas la modification, il peut refuser de consentir à des actes spécifiques ou mettre fin intégralement à sa relation avec Groselia. Cette résiliation ne l'exonérera toutefois pas du respect de toutes les obligations souscrites au titre des versions antérieures de l'Avis de Confidentialité.

10. CANAL DE COMMUNICATION SUR LA CONFIDENTIALITÉ

10.1. Groselia informe que, étant détenue par une start-up/entreprise de petite taille, elle est dispensée de la désignation d'un délégué à la protection des données, conformément à la Résolution CD/ANPD n° 2 du 27 janvier 2022.

10.2. Toutefois, elle souligne que votre confidentialité reste notre priorité, c'est pourquoi elle met à disposition le canal suivant pour toute communication relative aux données personnelles de l'Utilisateur : pedro@groselia.com

10.3. Si la communication porte sur des données de tiers insérées sur la plateforme par l'Utilisateur, il incombera à l'Utilisateur lui-même de mettre à disposition un canal de communication à cette fin.

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